Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
369/2002 : 11 rue des Augustins 69001
370/2002 : 148-150 rue de Créqui 69003
371/2002 : 61 crs Lafayette 69006
372/2002 : 15 quai Tilsitt 69002
373/2002 : 1 rue de la Charité 69002
374/2002 : 20 bis rue A. Pont 69005
376/2002 : 20 av. J.-F. Raclet 69007
377/2002 : Agence Tir Groupé rue Cuvier, quai Sarrail 69006
378/2002 : 75-77 rue de la République 69002
379/2002 : 8 rue C. Penet 69003
381/2002 : 15 pl. de la Croix-Rousse 69004.
Mots clés typologiques