1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/47

Cote/Cotes extrêmes

1757W/47

Date

1987-1990

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

194/1990 91-93 rue Molière, 12 à 18 rue Rabelais, 84 à 88 rue Pierre Corneille 69003.

195/1990 2 à 6 rue Quivogne, 5 rue Smith, crs Suchet 69002 ; permis de construire 493/1987 ; permis de démolir 140/1987, 141/1987 et 142/1987 ; transféré 315/1989 ; modificatif 465/1989.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français