1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
194/1990 91-93 rue Molière, 12 à 18 rue Rabelais, 84 à 88 rue Pierre Corneille 69003.
195/1990 2 à 6 rue Quivogne, 5 rue Smith, crs Suchet 69002 ; permis de construire 493/1987 ; permis de démolir 140/1987, 141/1987 et 142/1987 ; transféré 315/1989 ; modificatif 465/1989.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires