1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
417/1986 : 40 rue Marietton 69009 (1986)
418/1986 : 100-102 rue Maryse Bastié 69008, M 279/1987, permis de démolir 125/1986 (1986-1987)
419/1986 : 8 rue de Fleurieu, imp. des Trois Passages 69002 (1986-1987)
420/1986 : rue Louis Blanc 69006 (1986-1989)
421/1986 : 113 Grande rue de la Guillotière 69007, M 383/1988 (1986-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires