374W/1-374W/58
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1967
552/1967 : 23 rue de Sèze 69006 (1967-1968)
553/1967 : montée des Balmes 69009 (1967-1969)
556/1967 : 20 av. T. Garnier 69007 (1967-1974)
557/1967 : 29 rue Cavenne 69007 (1967-1969)
558/1967 : 6 pl. Rouville 69001 (1967-1968)
559/1967 : 25 rue A. Comte 69002 (1967-1970)
562/1967 : 59 rue B. Mary 69005 (1967-1968)
563/1967 : 134 crs du Dr Long 69003, M 342/1968, AP 41/1967 (1967-1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires