374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/49

Cote/Cotes extrêmes

374W/49

Date

1967-1974

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

552/1967 : 23 rue de Sèze 69006 (1967-1968)

553/1967 : montée des Balmes 69009 (1967-1969)

556/1967 : 20 av. T. Garnier 69007 (1967-1974)

557/1967 : 29 rue Cavenne 69007 (1967-1969)

558/1967 : 6 pl. Rouville 69001 (1967-1968)

559/1967 : 25 rue A. Comte 69002 (1967-1970)

562/1967 : 59 rue B. Mary 69005 (1967-1968)

563/1967 : 134 crs du Dr Long 69003, M 342/1968, AP 41/1967 (1967-1973).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français