Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00495
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1969
280/1969 : 3-5 rue Gal Plessier, 18 rue d'Enghien, 8-10 rue de Condé, 43 rue Vaubecour 69002, AP 7/1972, P 9/1971, M 209/1972, 98/1973, 308/1974 et 38/1975.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires