824 WP

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Cote/Cotes extrêmes

824WP/1-824WP/1

Date

1963-1971

Description physique

Notes contenant : 1

Importance matérielle

2

Origine

Subsistances - Halles et Marchés - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00541

Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Marchés alimentaires 1963-1971

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en mai 1995.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

824WP/1/2

Cote/Cotes extrêmes

824WP/1/2, 5 (Ancienne cote)

Date

1969-1971

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B

Présentation du contenu

MARCHES : marchés alimentaires : gestion des autorisations de vente, attestations de producteurs-vendeurs : bulletins de renseignements, certificats médicaux, extraits de casier judiciaire (1969-1971)

Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus

Langue des unités documentaires

Français