824WP/1-824WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00541
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Marchés alimentaires 1963-1971
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Présentation du contenu
MARCHES. Marchés alimentaires :
- Gestion des demandes d'emplacements gardés et d'emplacements vacants : listes (1963-1968)
- Gestion des autorisations de vente, attestations de producteurs-vendeurs : bulletins de renseignements, certificats médicaux, extraits de casier judiciaire (1969-1971)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
Langue des unités documentaires
Mots clés matières