1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
95/1985 : 2 montée St-Laurent 69005 (1985-1987)
96/1985 : 131-133 gde rue de la Guillotière 69007, prorogation 217/1987 (1985-1988)
97/1985 : 11 rue des Emeraudes 69006 (1985-1987)
98/1985 : 212 bvd Pinel 69008 (1985-1987)
100/1985 : 4 bis rue Pensier 69008 (1985)
101/1985 : 6 rue G. Kubler 69004 (1985-1988)
102/1985 : 18 rue docteur Vaillant 69003 (1985-1990)
103/1985 : stade des Channées 70 rue F. Brun 69007 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires