CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1518

Cote/Cotes extrêmes

CC/1518

Date

1596-1599

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1596 - 1599). Compte d'apurement d'Antoine Larchier.

Compte d'apurement d'Antoine Larchier. - Recettes : - débets des trois comptes patrimoniaux du ler octobre 1596 au 30 septembre 1599 ; débets des trois comptes d'octroi pour la même période ; - débet du compte de l'assignation de quinze mille écus sur la douane ; - débet du compte des deniers extraordinaires pour la même période ; somme de mille écus, résultat d'un procès avec les héritiers Thomas de Gadagne de Beauregard au sujet d'une rente sur les équivalents. Folios 1 à 5). - Dépenses : - 1er Parties payées au compte d'octroi de 1596 - 1597 : - Gages des officiers de la ville : Antoine Larchier, receveur ; Simon Danthoine, voyer ; Philibert Genoud, successeur de Danthoine. Gages de divers commis aux portes, ports et chaînes de la ville ; de Pierre Vize, l'un d'eux ; de Philibert Genoud, commis à prendre les bullettes au bureau de la consigne ; de Jacques de la Vioze, son collègue au même bureau ; de François Dryvon, commis à ouvrir et fermer les portes de Vaise ; de Pierre Roy, commis à la porte St-Sébastien. - Aumône aux religieux minimes. - Gages de François Fournel, procureur de la ville. - Suppléments de gages à Antoine Larchier, receveur ; - à François Flachier, commis au secrétariat de la ville ; - à Simon Danthoine, voyer ; - à Mathieu Ollier, mandeur ; - à Pierre Gingeine, mandeur ; - à Pierre Paintendre, coadjuteur des mandeurs ; - à Dominique Dufour, solliciteur des procès et affaires de la ville ; - à Georges Lefebure, commis du voyer. Paiements : - à Jérôme Garnier, commis du voyer, pour vacations extraordinaires " d'avoir vacqué au faict de la santé et autres affaires publicques de lad. ville " ; - à Claude Foynard, praticien, pour écritures ; - à Philibert Genoud, commis au bureau de la consigne, pour vacations extraordinaires et voyages ; - à François Fabvre, procureur substitué de François Fournel, pour vacations extraordinaires ; - à Jacques Poisuel, principal clerc du procureur substitué, pour avoir postulé ès cours ; - à Berthelemy Jacquet, dit la Palme, " pour les peines extraordinaires qu'il a eues, à cause de la venue de Monsieur le cardinal légat de Médicis et Messieurs des grands jours et autres qui ont logé en lad. ville " ; - à Pierre Fournel, clerc, pour écritures et copie de compte ; - à Antoine Jacquet " tenant la poste à Lyon... en recongnoissance de la diligence qu'il a usée à faire tenir les pacquets qui lui avoient esté remis par lad. ville ". - Gages de Jacques Bigaud et Jean Glatard, " crieurs jurés et trompette de lad. ville, " et gratifications pour publications. - Paiements : - à Aimé Martinet, pour fournitures ; - à Jean Ribbe, papetier, pour fournitures de papier et parchemin ; - à Claude Droguet, charpentier, pour travaux à l'entrée du Roi ; - à Philibert Genoud, pour réparations ; - à Antoine Pellaboud, charpentier, pour réparations au logis de M. de la Guiche, " gouverneur de lad. ville " ; - à Nicolas Bernet et Louis Fournellet, " pavisseurs ", pour pavés faits devant la place de la Roche ; - à François Grosbonnet, maçon, pour travaux à une maison appartenant à la ville, près la porte de Pierre-Scize ; - à Pellegre Bourdet, charpentier, pour l'étampage d'une maison appartenant à la ville, sur la place du Change ; - à Guillaume Preudon, maçon, pour travaux à une maison près la porte de Pierre-Size ; - à Pellegre Bourdet, charpentier, pour travaux à une maison sise au même lieu. Paiements : - à Olivier Clerc, fontainier, pour l'entretien des fontaines de St-Laurent, la Blancherie et autres ; - à Claude Péronnet, commis à prendre garde au marché de la Grenette, pour ses gages et pour vacations extraordinaires. - Jean Perret, Guillaume Lentillon et Thomas Blanchery, " fermiers du cartellage et couponnage pour le desdommagement et rescompense de quatre mois " ; aux mêmes " pour avoir cervi le cartellage pendant un mois ". - Pension des religieux Jacobins, pour la démolition de leur clôture mise en place publique. - Paiements à Dominique Dufour, en remboursement de frais faits pour les procès et affaires de la ville. - Paiements pour location de maisons occupées par les Suisses : - à Benoîte Perret, à Louise Guichard et à Jean Saigne, pour maisons prés la porte de Pierre-Scize ; - à Michel Carron, pour une maison prés la porte de St-George ; - à Françoise Ponson, pour une maison près la porte de Pierre-Scize ; - à Jeanne Montluel, pour une maison près la porte de St-Michel ; - à Ennemond Bardet, pour une maison près la porte de Pierre-Scize ; - à Jeanne Billiet, pour une maison à St-George, près des chaînes d'Ainay ; - à Michel Mayne, pour maisons près la porte de Pierre-Scize ; - à Antoine Thomas, curateur des héritiers Benoît Marcou, pour une maison près la porte de Pierre-Scize. (Folios 6 à 19.) - 2ème Parties payées au compte d'octroi de 1597 - 1598 : - gages d'Antoine Larchier, receveur des deniers communs ; - de Philibert Genoud, commis à la charge de voyer ; - d'Humbert Grolier, sieur du Soleil, capitaine de la ville ; - de Claude de Masso, lieutenant du capitaine de la ville ; - des commis aux portes ; - de Jacques de la Vioze, commis à prendre les bullettes ; - de François Fournel, procureur de la ville ; - de Barthelemy Thomé, secrétaire de la ville ; - de François Flachier, commis au secrétariat de la ville ; - de Dominique Dufour, solliciteur des procès de la ville ; - de François Faure, procureur substitué ; - de Jacques Poisuel, clerc de précédent ; - de Barthelemy Jacquet, dit la Palme, fourrier de la ville ; - de Mathieu Oullier, Pierre Gingenne et Pierre Paintendre, mandeurs et coadjuteurs des mendeurs ; - de Claude Peronnet, commis à la Grenette ; - de Pierre Fournel, pour diverses écritures ; - de Jérôme Garnier, commis du voyer ; - de Jacques Bigaud, crieur juré de la ville et de Jean Glatard, trompette ; - de Louis Delachassaigne, notaire royal, commis au bureau de la santé - Paiements : - à Antoine Jacquet, tenant la poste, en reconnaissance de sa diligence ; - à Gabriel Chanon, clerc, pour diverses écritures ; - à Barthélemy Coinde, commis aux chaînes du boulevard St-Jean, pour peines extraordinaires ; - à François Drivon, commis aux portes de Vaise ; - à Pierre Roc, commis à la porte St-Sébastien ; - à Thomas Guillot, commis au portes de Pierre-Scize et St-George ; - à Philibert Picard, commis à la porte du pont du Rhône, pour étrennes et suppléments de gages ; - à Benoît Michon, Jean Barjot, Benoît Bergeret, Louis Tepe, Philibert Picard, Gabriel Berthaud, Barthélemy Coinde, François Joran, commis aux portes et chaînes de la ville, pour étrennes et suppléments de gages ; - à Gaspard Allard, greffier du bureau des finances, pour expéditions ; - à Pierre Vazet, " qui a cy devant heu la sollicitation des affaires de lad. ville " pour vacations ; - à Philippe Sonigo " en considération de son viel âge et de services qu'il a faicts à la lad. ville " ; - à Jacques Bigaud et Jean Glatard, crieur et trompette, pour gages ordinaires ; - à Barthelemy Polveret, marchand, pour trois aunes de satin ; - à Aimé Martinet, pour écritures ; - à Pierre Fournel, pour frais faits pour les affaires de la ville ; - à Jean Pillehotte, pour impressions ; - à Jean Ribbe, pour fourniture de papiers et parchemins ; - à Etienne Regnaud, ciergier, pour fourniture de cierges ; - à Philibert Genoud, voyer, pour fournitures et réparations ; - à Amblard Palluet, serrurier, pour travaux ; - à Olivier Clerc, fontainier, pour l'entretien des fontaines des hôpitaux St-Laurent et la Blancherie ; - à Messire René de Thomassin, sieur de Montmartin, pour louage d'une chambre occupée par Monsieur de la Guiche, gouverneur ; - à Claudine Jelle, pour le louage d'une salle et d'une chambre occupées par Monsieur de la Guiche ; - à Anne Buscillet, pour le louage d'un magasin et d'une cave occupée par Monsieur de la Guiche ; - aux religieux Minimes, pour messes célébrées en la chapelle de St-Roch ; - aux religieux Jacobins pour la pension à eux due pour la réduction de leur cloître en place publique ; - à Dominique Dufour, pour frais de procès de la ville. - Louage de maisons occupées par les Suisses ; - paiements : - à Louise Guichard, à Pierre Scize ; - à Michel Carron, à St-George ; - à Jean Saigne, dit la Brosse ; - à Ennemond Bardet ; - à Michel Meyne ; - à Alix Thévenet ; - aux héritiers Guillaume Faure ; - à Jean de Lornage ; - à Jean Rabier, dit Sacremore ; - à François Ponson ; - à Jeanne Billiet ; - à Jean Bachet ; - à Guillaume Villars ; - à Milles de la Gette ; - à André de la Gette ; - à Antoine du Mayne ; - à Vincent Pinoy ; - à Antoine Thomas, tuteur des enfants de feu Benoît Marcois ; - à l'avocat Combes, pour l'occupation d'un magasin où l'on a mis quatre pièces d'artillerie. - Dépenses militaires ; - paiements : - à Philibert Genoud, commis voyer, en remboursement de la dépense et de la solde de vingt soldats qui ont pris La garde à la Tourette ; - au sieur du Soleil, capitaine de la ville, pour la solde et l'entretien d'un caporal et de huit soldats de garde, sur la frégate mise sur le Rhône ; - à Jean Paion, pour fourniture de deux canons et de quatre couleuvrines ; - aux trois capitaines des Suisses, pour gardes extraordinaires ; - à Simon Mathian, dit la Combe, pour les frais de la conduite à Vienne d'un sergent et de quinze soldats ; - à François du Vollet, " pour avoir découvert une entreprinse que l'ennemy trassoit sur lad. ville " : - aux capitaine du Faulx, " pour la découverte qu'il a faicte au Roy de l'entreprinse que le duc de Savoye se proposoit faire sur lad. ville. " (Folios 19 à 33). - 3ème Parties payées au compte d'octroi de 1598 - 1599 : - gages des officiers de la ville : Antoine Larchier, receveur et comptable ; Philibert Genoud, voyer ; Humbert Grolier, sieur du Soleil, capitaine de la ville ; de Masso, lieutenant du capitaine de la ville ; la veuve et les héritiers de Mathieu Oullier ; les commis aux portes ; Jacques de la Vioze, commis à tenir le bureau de la consigne. - Suppléments de gages et gratifications : à François Fournel. procureur ; Barthele

y Thomé, secrétaire ; François Flachier, commis du secrétaire ; Dominique Dufour, solliciteur des procès de la ville ; François Faure, procureur subsitué ; Jacques Poisuel, clerc du procureur substitué ; Barthelemy Jacquet,dit La Palme, fourrier de la ville ; Mathieu Oullier, Pierre Gingeyne et Denis Estaing, mandeurs ; Claude Peronnet, commis à la Grenette ; Jérôme Garnier, commis du voyer ; Jacques Bigaud, crieur juré ; Toussaint Putet, crieur ; Jean Glatard, trompette ; Antoine Jacquet, tenant la poste ; Gabriel Chanon, Pierre du Fournel et Gabriel Malien, pour écritures ; Barthelemy Coinde, pour le contrôle du blé ; Pierre Gingeyne, François Drivon, Pierre Roy, Thomas Guillot et Philibert Picard, commis aux postes ; Benoît Michon, Jean Barjot, Benoît Bergeret, Philibert Picard, Louis Teppe, Gabriel Berthaud, Barthelemy Coinde et François Joian, commis aux portes ; Gaspard Allard, greffier du bureau des finances ; à Rigois, secrétaire de M. de la Guiche ; Guillaume d'Avallon ; le capitaine Perret, enseigne des arquebusiers ; aux caporaux et sergents de cette compagnie ; Jean-Baptiste Ravot, avocat au Parlement de Paris ; Jean Poncet, pour les affaires de la ville ; Jean Pillehotte ; Jean Ribbe, papetier. - Paiements : - à Pellegre Bourdet, charpentier ; Anne Buscillet, pour louage ; - aux religieux Minimes pour la messe à St-Roch ; Pierre Baillon, sieur de Saillans, pour louage d'une maison occupée par les gouverneurs ; - aux religieux Jacobins, pour leur cloître. Louage de maisons occupées par les suisses ; - paiements à Jeanne Billiet, Jean Gratian, Louise Guichard, Jean Rabier dit Sacremore, Benoîte Perret, Claude Giroud, Gallarde Paillarde, Claude Duchol, Jean Gay, François Pasquin, Pierre Nadal et Claude Danion. - Frais de pavage payé, à Claude Gaignéres. (Folio 34 à 43). - 4ème Parties payées au compte de l'assignation de quinze mille écus sur la douane pendant trois ans : - paiements : - à Benoît Bergeret, pour voyages ; Thibaud Ancellin, imprimeur ; Louis Saussan et Louis Trubulle, huissiers en la Chambre des Comptes ; - à Edouard Tallebard et Pierre Rochette pour frais de voyages ; - aux religieux capucins, carmes, de l'Observance et minimes, pour aumônes ; - à divers officiers de la ville pour gratifications ; Etienne Rochon, pour des balles de fruits ; Vincent Richard, pour aumônes ; les religieuses de Ste-Claire, de Bourg-en-Bresse ; André Jambe, pour achat de confitures ; Antoine Provenchère, hôtelier, pour dépenses de M. de Vic ; Jean-Baptiste Ravot ; Louis Berthier, orfèvre, pour les bijoux offerts à Mme de la Guiche ; Baptiste Pictori, pour achat de confitures ; Jean Perrassin, peintre ; Pellegre Bourdet, charpentier ; Jean Faure, Thomas Balme et autres tambours et fifres, ainsi que seize musiciens. - Frais de vin et d'un feu de joie. - Achat de bateaux à Zacarie Raton et à Jean Cusin. - Aumônes aux couvents. - Gratifications à Jean Glatard, Jérôme Garnier et Pierre Mathieu. - Voyage du capitaine La Vioze. - Dépenses diverses remboursées à Dominique Dufour et Philibert Genoud. - Feu de joie payé à Mathieu Martin, peintre. - Aumônes à divers couvents. - Achats de vin pour envoyer en cour. - Paiement d'une rente à Roland Henry. - Fourniture, par Gédéon Colaud, menuisier, de deux chaires pour le chour des Cordeliers : - paiement de vin muscat à Antoine Clément. - Achat de confitures à Etienne Regnaud, pour offrir au maréchal de Biron. - Frais d'un voyage d'un ministre de l'église réformée converti. - Paiement à Claude Droguet, charpentier. - Dépenses de voyage allouées à Pierre Mathieu, Antoine Rougier et Jacques de la Vioze. - Frais de change de mille écus. - Achats de vin par Dominique Dufour. - Confitures offertes à Mme de Messe. - Paiement à Guillaume Mageron, pour couverture d'une maison. - Paiement à Guillaume Dufayel, commis à la recette de l'emprunt - Allocations diverses à Antoine Larchier, pour remboursements et intérêts (Folios 43 verso à 54). - 5ème Parties payées au compte des deniers extraordinaires. - Gages de Jacques Rivière, commis à la recette du subside du vin. - Frais de voyages de Barthelemy Thomé, Guillaume Charrier et François Fournel. - Remboursement d'une lettre de change payée par Jacques Rivière - Vente à la ville d'une maison par Messire Jean Chaudon, conseiller du roi et président en la cour des aides. - Frais d'actes de la vente ci-dessus payé à Me Benoît du Troncy, notaire royal. - Paiements à divers courtiers pour change. - Frais de levée de trois compagnies sur l'ordre de Lesdiguières, pour le service du Roi. - Remboursement à Philibert Genoud des frais faits pour l'achat des meubles destinés à M. de Vic. - Remboursement à Edouard Tallebard de la dépense faite pour le louage d'une litière destinée à Mme de Vic. - Paiement du loyer d'une maison à Me André Corneille et à Antoinette Guilliens, sa femme. - Allocation au comptable Larchier. - Frais divers payés au sergent royal Poncet, au greffier de la chambre des comptes, au comptable Larchier, pour les frais d'un procès et d'un voyage. - Paiement à compte d'une obligation à Guyot Scarron de Cirizin. - Rente payée à Marguerite de Gabiano et à Barthélemy Thomé, son mari. - Frais d'établissement et de reddition du présent compte. (Folios 55 à 61).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes