922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE CHAPONNAY, 3ème arrondissement: - acquisition de terrains: rapport, acte de vente, plan, arrêté, correspondance 1911-1913 - vente de terrain : acte de vente, plan, rapport, arrêté 1914 - demande de percement d'une ouverture dans un mur mitoyen: convention, rapport 1926 - percement d'une ouverture dans un mur mitoyen: vente de terrain: rapport, convention, plans, correspondance, acte de vente 1926-1930
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières