827WP/1-827WP/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00666
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public, marchés forains, subsistances 1968-1977
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : gestion et réglementation des jeux publics et des manifestations culturelles, politiques, associatives et publicitaires : correspondance (1968-1977)
- SUBSISTANCES : commerces alimentaires (viande), gestion des autorisations de vente : correspondance (1973)
- MARCHES : marchés forains : gestion des demandes d'emplacements gardés et d'emplacements vacants : correspondance, listes (1973)
- MARCHES : marchés forains : gestion des autorisations de vente : correspondance, bulletins de renseignements, extraits de casiers judiciaires (1975)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières