917 WP

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Cote/Cotes extrêmes

917WP/1-917WP/102

Date

1833-1978

Importance matérielle

104

Origine

Mairie du 4ème arrondissement

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Mairie du 4ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Mairie du 4ème arrondissement : - matrice cadastrale : registres (folios n°693 à 1384) - contributions directes : registres (n° 1 à 39) - constructions nouvelles : déclarations : registres 1928-1936 - salaire du personnel et heures supplémentaires : états, notes de service 1963-1969 - dénombrement de 1921, 1941 et 1946 : carnets de prévision - élections politiques et professionnelles : listes électorales 1863-1978 - caisse de retraite : élections 1972 - campagne de chasse : attestations d'assurance 1973

MAIRIES D'ARRONDISSEMENT

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

917WP/56/2

Cote/Cotes extrêmes

917WP/56/2

Date

1949-1967

Présentation du contenu

ADMINISTRATION MUNICIPALE : mairie du 4ème arrondissement : élections professionnelles : Tribunal et Chambre de Commerce : listes générales des électeurs et résultats de scrutins 1949-1967

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français