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1C/300001-1C/301999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 4 : 300 000 à 399 999 : brochure jusqu'à 25 cm hauteur

Dégrèvement des droits d'octroi, sur les boissons hygiéniques.

Cote/Cotes extrêmes

1C/301803

Complément du titre

Taxes de remplacementTitre de partie : 1° Lettre de M. le Ministre de l'Intérieur, 2° Rapport de la Commission spéciale, 3° Délibérations du Conseil municipal

Collectivité auteur

Lyon (Ville)

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Lyon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

IMPR. NOUVELLE LYONNAISE

Date de publication, production et/ou distribution

1898

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

28 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité

Extrait de : Dégrèvement des droits d'octroi, sur les boissons hygiéniques. Taxes de remplacement

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Notes sur le contenu

Précision sur l'auteur : [Ville de Lyon]

Mots clés matières

Recettes municipales indirectes droit d'entrée

Mots clés collectivités

Lyon (Ville)

Mots clés typologiques

brochure