1919W - Direction des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-1919W/33, 1919WP/1-1919WP/58 (Ancienne cote)

Date

1989-1995

Importance matérielle

3,70 ml

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 14/09/2005

Présentation du contenu

1-3 : 1989

4-8 : 1990

9-13 : 1991

14-18 : 1992

19-22 : 1993

23-29 : 1994

30-33 : 1995

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2018

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1919W/9-1919W/13, 1919WP/17-1919WP/27 (Ancienne cote)

Mode de classement

Chronologique

Séances de janvier à mars.

Cote/Cotes extrêmes

1919W/9, 1919WP/17-1919WP/19 (Ancienne cote)

Date

1991

Présentation du contenu

Rapports, délibérations :

- Séance du 14 janvier : délibérations n° 1145 à 1187 (sauf n° 1150, 1152, 1174)

- Séance du 18 février : délibérations n° 1188 à 1237

- Séance du 18 mars : délibérations n° 1238 à 1299 (sauf n° 1295).

Mode de classement

Chronologique

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques