2163W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1999

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Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/160

Date

1997-2008

Importance matérielle

130 boîtes

Importance matérielle

20,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 15 juillet 2008

Présentation du contenu

1-137 : Permis de construire accordés

138-148 : Permis de démolir

149-151 : Certificats d'urbanisme

152-160 : Consultations préalables

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2008 et 2018

Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/137

Mots clés typologiques

Permis de construire : dossiers 1999/562 à 1999/563

Cote/Cotes extrêmes

2163W/130, 2163W/155 (Ancienne cote)

Date

1999-2000

Présentation du contenu

562/1999 : Groupe scolaire Combe-Blanche 2-4 rue P. Cazeneuve, rue M. Berliet, rue St-Maurice 69008, PD 177/1999 (1999-2000)
563/1999 : 2 quai V. Augagneur 69003, PD 13/2000 (1999-2000).

Mots clés typologiques