2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
562/1999 : Groupe scolaire Combe-Blanche 2-4 rue P. Cazeneuve, rue M. Berliet, rue St-Maurice 69008, PD 177/1999 (1999-2000)
563/1999 : 2 quai V. Augagneur 69003, PD 13/2000 (1999-2000).
Mots clés typologiques