2437W/1-2437W/33
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/03/2013.
Présentation du contenu
1-18 : 1997
19-33 : 1998
Mode de classement
Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2018.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Compte rendu des décisions, désignation des membres de la Commission d'appel d'offres, désignation de représentants au Conseil d'administration de l'association Solid'Arté et au Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal, remplacement de M. Moulinier au Conseil d'administration de l'Institut d'Administration des Entreprises (IAE) et de M. Bonnefond au Comité du syndicat mixte aménagement zone de loisirs Miribel Jonage (Symalim), élection d'un délégué de la Ville au Conseil de communauté urbaine de Lyon, rapports, délibérations (n° 2451 à 2551, sauf n° 2480).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques