2437W - Direction des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

2437W/1-2437W/33, 2437WP/1-2437WP/39 (Ancienne cote)

Date

1997-1998

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 08/03/2013.

Présentation du contenu

1-18 : 1997

19-33 : 1998

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2018.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2437W/19-2437W/33, 2437W/22-2437W/39 (Ancienne cote)

Mode de classement

Chronologique

Séance du 27 avril.

Cote/Cotes extrêmes

2437W/23, 2437W/28-2437W/29 (Ancienne cote)

Date

1998

Présentation du contenu

Compte rendu des décisions, désignation des membres de la Commission d'appel d'offres, désignation de représentants au Conseil d'administration de l'association Solid'Arté et au Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal, remplacement de M. Moulinier au Conseil d'administration de l'Institut d'Administration des Entreprises (IAE) et de M. Bonnefond au Comité du syndicat mixte aménagement zone de loisirs Miribel Jonage (Symalim), élection d'un délégué de la Ville au Conseil de communauté urbaine de Lyon, rapports, délibérations (n° 2451 à 2551, sauf n° 2480).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques