1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 18 rue Rachais, licence III (1936-1977).
- 111 rue Robert, licence III (1930-1965).
- 67 rue de Saint-Cyr, licence III (1891-1977).
- 11 place Saint-Paul, licence III (1914-1978).
- 62 chemin de Saint-Priest, licence III (1923-1968).
- 30 rue Sainte-Anne de Baraban, licence III (1893-1990).
- 193 avenue Paul Santy, licence III (1977-1981).
- 99 rue de Sèze, licence III (translation : provient du 34 rue Tête d'Or) (1901-1979).
- 123 bis rue de Sèze, licence II (1903-1977).
- 4 rue Sidoine-Apollinaire, licence II (translation : provient du 87 avenue Berthelot) (1903-1977).
- 160 avenue Thiers, licence II (1920-1989).
- 9 rue Jean de Tournes, licence II (1909-1959).
- 61 rue Vauban, licence III (1914-1990).
- 166 rue Vendôme, licence III (1894-1989).
- 1 rue des Verriers, licence II (1931-1967).
- 97 rue Villon, licence II (1923-1956).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières