Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Demande, reçu, rapport, arrêté d'alignement, permission de voirie, plan, correspondance.
Contient également quelques dossiers situés sur le territoire de Villeurbanne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers non autorisés ont été conservés.
Mode de classement
Classement alphabétique par noms de voies. Puis, pour chaque voie, classement des dossiers par année. Puis pour chaque année, classement chronologique des dossiers.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé provisoirement en 1991 et reclassé en 2019-2023.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Biographie ou Histoire
A absorbé la rue de la Misère et la rue Poterie en 1846 puis la rue de l'Épine en 1854.
Présentation du contenu
- 1868 : maison au n° 28.
- 1871 : maisons aux n° 32 et 36 pour la Compagnie de chemin de fer des Dombes.
- 1872 : maisons aux n° 20, 22 et 28 pour la Compagnie du chemin de fer des Dombes.
- 1899 : ouvertures au n° 11.
Mode de classement
Chronologique
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques