1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
388/1986 : 4 boulevard des Brotteaux 69006 (1986-1987)
389/1986 : 4 boulevard des Brotteaux 69006 (1986)
390/1986 : 58 avenue Leclerc 69007, T 211/1987 (1986-2003)
391/1986 : 132 rue du Dauphiné 69003 (1986-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires