1472W/1-1472W/15
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : déclarations des rémunérations payées (1947-1949).
- 3-9 : salaires : déclarations annuelles faites par les services (1916-1967).
- 10-15 : états nominatifs annuels des rémunérations : registres (1956-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des doubles et des éléments accessoires de la paie ont été éliminés (0,2 ml).
Mode de classement
Typologique, organique, chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Informations sur le traitement
Traité en 1995 et en 2023.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Classement par bureau (1928-1941) :
- 1er bureau (secrétariat du conseil municipal) (1928-1932, 1934-1941).
- 2e bureau (secrétariat général, bureau du personnel, standard) (1928-1941.
- 3e bureau (finances, comptabilité, affaires diverses) (1928-1841).
- 4e bureau (personnel affecté aux écoles) (1928-1941).
- 5e bureau (bureau des inhumations et cimetières) (1928-1930, 1932-1941).
- 6e bureau (bureau de la voirie et de l'architecture) (1928-1930, 1932-1941).
- 7e bureau (police) (1928-1941).
- 8e bureau (archives municipales) (1928-1941).
Classement par division et par bureau (1942-1954) :
- 1ère division, 1er bureau (administration générale, secrétariat du conseil municipal) (1942-1951).
- 1ère division, 2e bureau (service des assurances sociales du bureau du personnel) (1942-1950, 1953).
- 1ère division, 3e bureau (personnel affecté aux écoles) (1942-1951, 1953-1954).
- 2e division, 2e bureau (bureau des inhumations) (1942-1951).
- 2e division, 3e bureau (police municipale) (1942-1951).
- 2e division, 4e bureau (police de la voirie et de la voie publique) (1942-1948).
- 3e division (finances et travaux) (1947-1950).
- 3e division, 1er bureau (service budget et taxes). (1942-1948).
- 3e division, 2e bureau (bureau de la comptabilité) (1942-1946).
- 3e division, 3e bureau (bureau de la régie des biens communaux) (1942-1946).
- 3e division, 4e bureau (bureau des travaux publics et concessions) (1942-1946).
- 4e division, 1er bureau (bourse du travail) (1942, 1944-1951, 1953-1954).
- 5e division (mairie centrale) (1943-1945).
- 5e division, 2e bureau (police de la voirie et de la voie publique) (1950-1951).
Mode de classement
Organique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1954 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.