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Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00521
Versant ou donateur : Bâtiments communaux : Direction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'architecture, fonctionnement, gestion du personnel (dont dossiers du personnel classés par ordre alphabétique année 1974) (1908-1978), comptabilité (1940-1976) ; bâtiments communaux, travaux, entretien : marchés publics (1907-1977) ; dommages de guerre (1944-1962) ; fêtes et cérémonies officielles (1908-1970) ; élections politiques, organisation (1958-1969) ; service électrotechnique, fonctionnement (1958-1972), dossiers du personnel (1976), comptabilité (1966-1976) ; travaux d'éclairage (1955-1974).
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SERVICE DE L'ARCHITECTURE : personnel : retraites : application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes 1910-1911, caisse nationale des retraites pour la vieillesse : fonctionnement 1912-1914, IGRANTE : déclarations annuelles 1961-1964, 1967 ; IRCANTEC, fonctionnement 1971 et CNRACL
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires