1752 W

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Cote/Cotes extrêmes

1752W/1-1752W/29

Date

1973-2002

Importance matérielle

29

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Ripoll, chargé de mission : études sur le fonctionnement des services de la ville, mise en place de nouvelles procédures.

Versement de M. Ripoll, chargé de mission à la ville de Lyon de 1992 à 2002, mandatures Barre et Collomb.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1752W/5

Cote/Cotes extrêmes

1752W/5

Date

1979-1999

Présentation du contenu

- OPAC du Grand Lyon, rues Dussaussoy, Amédée Bonnet et Boileau. Projet d'opération immobilière : correspondance, notes, plans, procès-verbaux de la Commission communale de sécurité, avenant à la convention de mise à disposition du gymnase Crillon Boileau entre la Ville et le club d'escrime Le Masque de fer, arrêté préfectoral, acte notarié relatif à un échange d'immeubles entre La Ville et Electricité de France, étude de programmation (1979-1996).

- Espace Jean Bargoin. Transfert de propriété et choix d'un gestionnaire : correspondance, notes, coupures de presse, arrêté du maire, Bulletin municipal officiel, modèles de conventions (1985-1999).

- Département d'écologie urbaine. Etude relative à l'assujettissement à la Taxe sur la valeur ajoutée : correspondance, notes, coupures de presse, convocation, projets de convention, délibération, Bulletin municipal officiel, Centres de responsabilité municipaux (1981-1993).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français