Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Etudes et Techniques Urbaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conduites d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
7ème arrondissement. Jardin Jules Guesde. Aménagement. Travaux :
- Chantier : notes, rapports, plans, comptes rendus de réunion de chantier, délibérations du Conseil municipal, listings (1997-2001).
- Eclairage public : demandes d'autorisations d'installation, correspondance (2000).
- Réception de garanties : procès-verbaux de remise, rapport de sécurité, plans de récolement, correspondance (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Documents en relation
1772 W 52 ; 1772 W 53
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.