1096WP/2-1096WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 743
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : stationnement payant ; plans de circumlation ; aménagements routiers ; statistiques 1965-1985 Transports urbains et transports en commun : fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi ; dossiers d'entreprises de transport en commun 1940-1985
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 1096WP/1 a été éliminé le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : stationnement payant : - fonctionnement et tarifs : correspondance, textes officiels, tarifs, conventions 1972-1979 ; - statistiques concernant le nombre des emplacements : correspondance, listes, textes officiels 1970-1976 ; - extension : correspondance, textes officiels, rapports 1979 ; - réclamations et demandes de dérogation : correspondance 1973 ; - handicapés (G.I.C. et G.I.G.) : correspondance, rapports 1970-1977 ; - exploitation : recettes, comptes d'exploitation, redevances sur recettes : correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de séances, bilans comptables 1970, 1974-1979
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes