
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 8ème arrondissement. Rue Auguste Pinton, angle rue Sarrazin (EI n° 08282). Acquisition gratuite par la Ville à la SNC rue Bataille d'une parcelle de terrain dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Espace Transvaal nécessaire à la réalisation d'un square : acte du 2 mai 2002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires