Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contentieux du personnel : dossiers individuels, fonctionnement du service.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contentieux, Opéra (dossiers des choristes) : convocation à un contrôle de fonction, procès-verbal de contrôle de fonction, requêtes, compte rendu de groupe de direction, pétition, listes des choristes, statuts de l'opéra, notification, rapport, décision, mémoire, requête, compte rendu de réunion, coupures de presse, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires