1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
001/1995 : 17 rue Ferrachat 69005
002/1995 : 41 rue sainte Geneviève 69006
003/1995 : 32 rue Paul Bert 69003
004/1995 : 53 rue Président Herriot 69002
005/1995 : 6 rue de la Fronde 69005
006/1995 : 27 rue Genton 69008
007/1995 : 3-5-7-9 rue Fabia 69008
008/1995 : 68 rue saint Jean 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires