1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/256

Cote/Cotes extrêmes

1858W/256

Date

1995

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1995

001/1995 : 17 rue Ferrachat 69005

002/1995 : 41 rue sainte Geneviève 69006

003/1995 : 32 rue Paul Bert 69003

004/1995 : 53 rue Président Herriot 69002

005/1995 : 6 rue de la Fronde 69005

006/1995 : 27 rue Genton 69008

007/1995 : 3-5-7-9 rue Fabia 69008

008/1995 : 68 rue saint Jean 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français