CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1272

Cote/Cotes extrêmes

CC/1272

Date

1578-1579

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1578 - 1579) Comptes de Guyot de Masso

Comptabilité. - Compte de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Recettes : - produit des fermes des barrages et divers impôts ; - sommes dues à la ville, - folio 9 verso - location de la boucherie de la Lanterne ; - bouttiques de tripiers le long du Rhône. - Dépenses : - paiement - folio 14 - à Claude Pernet, charretier, " pour le charrois de trente-six tomberées de gravier et deux de boys qu'il a naguères conduictes et menées sur le pont du Rosne pour la réparation d'icelluy ", - à Nicolas Fontayne, " pour avoir accoustré les chaînes du pont levys du pont du Rosne ". - folio 14 verso - Don aux religieux de Saint-François de Paule. - Paiement à Geoffroy Gailliard pour fournitures de papier, parchemin et encre, - à Claude Ysellet, charpentier, pour réparations diverses ; - folio 15 - paiement - à " Michel Jove, libraire, de sept escuz d'or sol. pour l'impression qu'il a faict faire tant des acquictz de la refve des foyres d'aoust et Toussainctz dernières que pour autres choses par luy fournyes pour lad. ville ". - Remboursement à Henry Austrain, Alexandre Pollalhon, Jean-Baptiste Bruno et François Benoist, de la somme par eux prêtée pour le voyage d'Antoine Déchez à Valence. - folio 15 verso - Paiement à Bertrand Castel, " voyeur de la ville, en récompensation de pluseurs voyaiges qu'il a faictz tant en la ville de Chambéry que autres endroits de la Savoye, par commandement du consullat pour présentir et informer de la santé de lad. ville de Chambéry et autres endroictz qui estoyent lors affligés de contarion ". - Gages d'Antoine Guilhien de Sala, capitaine de la ville, - de Claude de Fenoil, sergent major, - de Hugues Athiaud, procureur substitué en l'absence de monseigneur - Claude de Rubis, procureur général, - Arnaud Neron, procureur de la ville, - Jean Raze, - Vincent Dru, - Mathieu Ollier, mandeurs, - Claude Sonthonas, commis du secrétaire de la ville, - Gabriel Dumas, commis du voyer. - Gages de divers officiers. - Pensions faites par la ville. - folio 21 verso - Gages de Pierre Martin et Claude Carteret, tambours, " pour sonner du tambour tous les soirs et matins, tant du cousté de Fourvières, comme de Saint-Nizier au devant et pour assembler la garde qui se fait ordinairement en lad. ville ". - folio 22 verso - Paiement à Michel Jouve pour avoir imprimé les " billetz qui se donnent par les commis des portes à ceulx qui entrent en lad. ville pour y loger, pour avoir encores imprimé pluseurs acquictz en blanc concernans la refve et traicte forayne ". - folio 23 - Rachat à Hillaire Remond de sa ferme du droit de " pontonaige et copponaige accostumés d'estre levés en ceste ville sur les bledz entrans par le pont du Rosne pour estre vendu et débité en la grenette " ; on veut ainsi faciliter les envois des Dauphinois et faire baisser, dans la ville, le prix du blé qui augmente de jour en jour. - Paiement à Claude Gravier, " commis à avoir l'oil et se prendre garde a la porte de Pierre Scize à ceulx qui entrent et sortent par lad. porte, pour le récompenser en partye des fraiz qu'il a faictz et qu'il luy conviendra encores faire contre certains soldatz qui l'ont cy devant blessé à la porte dudit Veyse, faisant sa charge, l'ung desquelz soldats a esté condempné à estre pendu et estranglé où se pourra estre apréhendé, et ce pendant en éphigie ". -" Despense des deniers de l'assignation des quinze mil escuz sol. accordés par le roy aux consulz eschevins de la ville et communaulté de Lyon pour une année commençant le premier jour de septembre mil VcLXXVIII et finissant le dernier aoust ensuyvant mil VcLXXIX ". - Remboursement de l'emprunt de la ville. - Rentes dues par la ville.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes