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2937W - Urbanisme appliqué

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Cote/Cotes extrêmes

2937W/1-2937W/568

Date

2013-2025

Importance matérielle

14,14 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : permis de construire (PC).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers refusés ou sans suite, les doubles, ont été éliminés. Cela représente environ 0,50 m.l.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de construire

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

PC 069 387 13 00291 T01.

Cote/Cotes extrêmes

2937W/356

Autres Cotes

2013/291 (Ancienne cote)

Date

2013-2018

Présentation du contenu

19 avenue Debourg transféré de GIE Territoire Rhône Alpes Auvergne SNI à CDC Habitat.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de construire