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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 228/2002 à 243/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/16

Autres Cotes

2406W/27-2406W/28 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

228/2002 : 16 rue Garon Duret 69008
229/2002 : 137 ter F rue de Montagny 69008
230/2002 : 71 crs A. Thomas 69003
231/2002 : 8 quai de Bondy 69005
232/2002 : 21 rue de Tourvielle 69005
233/2002 : 17 rue R. Leynaud 69001
234/2002 : 16 allée des Cavatines 69009
235/2002 : 3 rue Turbil 69003
236/2002 : 78 rue des Frères Lumière 69008
237/2002 : 31 rue M. Bastié 69008
238/2002 : 15 av. Foch 69006
239/2002 : 2 rue du Chapeau Rouge 69009
240/2002 : 66 rue E.Herriot 69002
242/2002 : 8 quai Mal Joffre, 36 rue Vaubecour 69002
243/2002 : 9 rue L. Loucheur 69009.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux