377 W

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Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/50

Date

1960-1991

Importance matérielle

50

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00496

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

377W/20

Cote/Cotes extrêmes

377W/20

Date

1970-1985

Présentation du contenu

Permis de construire 1970

154/1970 : 50 av. F. Faure 69003 (1970-1985)

155/1970 : 12 rue des Cuirassiers 69003 (1970-1971)

156/1970 : 63 rue Pr Rochaix 69003 (1970-1982)

158/1970 : 116 rue Cdt Charcot 69005, M 39/1972 et 188/1973 (1970-1975).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français