375 W

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Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/53

Date

1949-2000

Importance matérielle

53

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00492.2

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

375W/12

Cote/Cotes extrêmes

375W/12

Date

1965-1977

Présentation du contenu

Permis de construire 1968

140/1968 : 18 rue Thénard 69008 (1968-1969)

142/1968 : 9 rue du Capitaine 69003 (1968-1969)

143/1968 : 344-346 rue Boileau 69007, M 55/1970 (1968-1973)

146/1968 : 254 bvd Pinel 69008 (1968-1971)

147/1968 : rue des Entrepôts 69004 (1965-1972)

148/1968 : 11 rue de la Ruche 69003 (1967-1970)

149/1968 : 15 rue A. Chénier 69003 (1968)

150/1968 : 162 rue Challemel Lacour 69008, AP 62/1967 (1967-1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français