Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
140/1968 : 18 rue Thénard 69008 (1968-1969)
142/1968 : 9 rue du Capitaine 69003 (1968-1969)
143/1968 : 344-346 rue Boileau 69007, M 55/1970 (1968-1973)
146/1968 : 254 bvd Pinel 69008 (1968-1971)
147/1968 : rue des Entrepôts 69004 (1965-1972)
148/1968 : 11 rue de la Ruche 69003 (1967-1970)
149/1968 : 15 rue A. Chénier 69003 (1968)
150/1968 : 162 rue Challemel Lacour 69008, AP 62/1967 (1967-1977).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires