CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1586 - 1587) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur. - Pièce N°1 - Paiement à l'avocat Pierre Dorlin, pour avoir fait l'oraison doctorale. - mai 1587 Pièce N° 2 - Déjeuner de 86 arquebusiers qui ont accompagné le consulat le jour de la St-Thomas. - Pièce N° 3, 4 - Frais divers faits le jour de la Saint-Thomas. - Pièce N° 5, 6 - Fournitures pour les robes et bonnets des consuls. - novembre 1586 Pièce N° 7 - Dîner du consulat " en l'hostel commung de ville, pour calculler et arrester le compte qui a esté tenu de l'achapt et de la vente des bledz, que au commancement de cette année, et avant les dernières moyssons nous avons faict achepter en la Beauce, pour survenir à la nécessité en laquelle cette ville estoyt lors réduicte ". - Pièce N° 8 - Achat de torches à bâton. - Pièce N° 9 - Robes des mandeurs. - Pièce N° 10 - Flambeaux de cire blanche pour la Fête-Dieu. - Pièce N° 11 - Paiement à l'imprimeur Jean Pillehotte " pour cinq cens tariffes imprimez de l'essay faict du pain, pour policer les boulengiers de lad. ville, cinq cens placcardz imprimez du restablissement faict par le Roy du commerce par la rivière du Rhosne, contre les deffences au contraire du sr de la Valette, commandant en Dauphiné, acquictz de la resve et traicte foraine des foyres d'Aoust et de Toussainctz de la présente année et pour les bulletins baillez pour les portes à ceulx qui entrent pour louger en lad. Ville ". - Fourniture de papeterie. - juillet 1587 Pièce N° 15 - Vin offert au nonce du pape. - juillet 1586 Pièce N° 17 - Don à Pierre d'Auxerre, conseiller du Roi, d'une " chambre de tappisserie de cuir d'Espaigne doré, au lieu d'une tappisserie de Bergame ". - Pièce N° 18, 19 - Don de vin aux gouverneurs d'Auvergne et de Velay et au capitaine de la Barge, - au cardinal de Joyeuse, - Pièce N° 20 - à Jean-Baptiste Ruscatio, commissaire du duc de Savoie. - Pièce N° 21 - Dépenses pour le séjour du Roi. - Mandement de décembre 1586 Pièce N° 22 - Paiement " au cappitaine la Palme, qui, lorsque mons. le duc d'Espernon passa par cette ville avec les srs de sa suitte, pour aller, pour le service du Roy en Provence, fut employé par eulx pour faire les lougis à tous les seigneur de la suitte dud. sr ". - Pièce N° 23, 24 - indemnités des gardes le 28 janvier 1587 - Paiement aux arquebusiers " qui ont esté en garde au bolevard Saint-Clair - Pièce N° 25 à 28 - Paiement à Hans Ratze, capitaine de 250 Suisses, de ses fournitures de bois, mottes et charbon " es corps de garde des bolevardz Saint-Jehan et Saint-Clair ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes