CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1356

Cote/Cotes extrêmes

CC/1356

Date

1586-1587

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1586 - 1587) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso

Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur. - Pièce N°1 - Paiement à l'avocat Pierre Dorlin, pour avoir fait l'oraison doctorale. - mai 1587 Pièce N° 2 - Déjeuner de 86 arquebusiers qui ont accompagné le consulat le jour de la St-Thomas. - Pièce N° 3, 4 - Frais divers faits le jour de la Saint-Thomas. - Pièce N° 5, 6 - Fournitures pour les robes et bonnets des consuls. - novembre 1586 Pièce N° 7 - Dîner du consulat " en l'hostel commung de ville, pour calculler et arrester le compte qui a esté tenu de l'achapt et de la vente des bledz, que au commancement de cette année, et avant les dernières moyssons nous avons faict achepter en la Beauce, pour survenir à la nécessité en laquelle cette ville estoyt lors réduicte ". - Pièce N° 8 - Achat de torches à bâton. - Pièce N° 9 - Robes des mandeurs. - Pièce N° 10 - Flambeaux de cire blanche pour la Fête-Dieu. - Pièce N° 11 - Paiement à l'imprimeur Jean Pillehotte " pour cinq cens tariffes imprimez de l'essay faict du pain, pour policer les boulengiers de lad. ville, cinq cens placcardz imprimez du restablissement faict par le Roy du commerce par la rivière du Rhosne, contre les deffences au contraire du sr de la Valette, commandant en Dauphiné, acquictz de la resve et traicte foraine des foyres d'Aoust et de Toussainctz de la présente année et pour les bulletins baillez pour les portes à ceulx qui entrent pour louger en lad. Ville ". - Fourniture de papeterie. - juillet 1587 Pièce N° 15 - Vin offert au nonce du pape. - juillet 1586 Pièce N° 17 - Don à Pierre d'Auxerre, conseiller du Roi, d'une " chambre de tappisserie de cuir d'Espaigne doré, au lieu d'une tappisserie de Bergame ". - Pièce N° 18, 19 - Don de vin aux gouverneurs d'Auvergne et de Velay et au capitaine de la Barge, - au cardinal de Joyeuse, - Pièce N° 20 - à Jean-Baptiste Ruscatio, commissaire du duc de Savoie. - Pièce N° 21 - Dépenses pour le séjour du Roi. - Mandement de décembre 1586 Pièce N° 22 - Paiement " au cappitaine la Palme, qui, lorsque mons. le duc d'Espernon passa par cette ville avec les srs de sa suitte, pour aller, pour le service du Roy en Provence, fut employé par eulx pour faire les lougis à tous les seigneur de la suitte dud. sr ". - Pièce N° 23, 24 - indemnités des gardes le 28 janvier 1587 - Paiement aux arquebusiers " qui ont esté en garde au bolevard Saint-Clair - Pièce N° 25 à 28 - Paiement à Hans Ratze, capitaine de 250 Suisses, de ses fournitures de bois, mottes et charbon " es corps de garde des bolevardz Saint-Jehan et Saint-Clair ".

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes