2137 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2137WP/1-2137WP/12

Date

1993-2004

Importance matérielle

12

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Gestion prévisionnelle des effectifs : gestion des agents du CCAS et des services funéraires municipaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2137WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2137WP/9

Date

2004

Présentation du contenu

CCAS. Remboursement des frais de personnel : bulletin de liquidation, état de pré-perception, listing, état de la masse salariale.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français