Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux : - terrains communaux : acquisitions, locations 1897-1904 - propriétés et droits divers : Théâtre des Célestins 1814-1890, Grand Théâtre 1825-1902, justices de paix , Hôtel de Ville 1829-1872 : inventaire du mobilier, titres de propriété, états de perception - biens nationaux (période révolutionnaire) : ventes et acquisitions, séquestres, inventaires
DOMAINE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EDIFICE A USAGE D'ETABLISSEMENT D'ART : - Grand-Théâtre : location au profit de la ville des bâtiments et locaux du-dit théâtre : . locataires (classement alphabétique) : baux, cahiers des charges, délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux de séance du Conseil municipal, correspondance, arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs, extrait des minutes du greffe du Tribunal civil de Grande Instance de Lyon, arrêtés du maire, récépissés de versement, reçu, exploits d'huissier, délibérations de la Commission municipale, rapport, bordereau 1825-1902 . comptabilité : sommes dues à la ville par les locataires : bordereaux 1825 . produits des locations des étalages du Théatre provisoire : états récapitulatifs 1828 . adjudications : avis municipaux : affiches 1831-1838
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes