1402 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1402WP/1-1402WP/26

Date

1774-1914

Description physique

Notes contenant : 1-20

Importance matérielle

80

Origine

Service chargé des finances

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des finances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de comptabilité : budget ou état des recettes et dépenses: registres 1806-1925

FINANCES

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1402WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1402WP/2

Date

1797-1876

Présentation du contenu

COMPTES :

- clôture annuelle des comptes du receveur, compte de gestion, an VI (1797)-1798, an X (1801), an XI (1803), 1809, 1824-1833, 1876

- exercices 1807-1835 : comptes de gestion du receveur : arrêt de la Cour des comptes, réponses aux injonctions 1807-1835

BUREAU DE COMPTABILITE : - contentieux : plainte en remboursement des héritiers Oderieux contre Alexis Antoine Regny, ancien receveur : mise en cause de la ville an 7-10=1798-1802

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières