1401WP/1-1401WP/162
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Correspondance de l'administration municipale : police, état civil, administration militaire, préfecture du Rhône, conduite de prisonniers, justice, travaux publics et voirie : registres 1790-1852
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 92 II
Bibliographie
INVENTAIRE ETABLI PAR P. FAVIE.- ARCHIVES MUNICIPALES, SEPTEMBRE 1990.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE : - Municipalité du Nord : copie de lettres expédiées au commissaire du directoire éxécutif de Lyon : registre 12 ventose an 4 (1796/03/02)-29 messidor an 6 (1798/07/17)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes