Ce versement est constitué de documents récupérés dans un placard accolé aux locaux de l'inspection générale des services et de documents issus du bureau du directeur général des services (reliquat des archives des prédécesseurs de Jérôme Maillard).

Versements du 20/09/2023 et du 17/05/2024.

2972W/1-2 : Réseau Chief executive international network (CEIN) (2000-2008).

2972W/3-10 : Dossiers thématiques des secrétaires et directeurs généraux des services (1992-2019).

Sigles et acronymes : 

CEIN : Chief executive international network

CRC : chambre régionale des comptes.

SASP : société anonyme sportive professionnelle

SPL : société publique locale

Un tri interne des dossiers a été effectué pour éliminer les doubles, les documents provisoires et les bordereaux d'envoi. Concernant les dossiers du réseau CEIN, les plaquettes publicitaires des villes partenaires ont été éliminées.

Le fonds est librement communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la monnaie et au crédit public (délai de communicabilité porté à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (délai de communicabilité porté à 50 ans). Les dossiers et documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions et à l'exécution des décisions de justice sont communicables à l'issue d'un délai de 75 ans.

Jean-Baptiste Fauroux a été directeur général des services de juillet 2001 à septembre 2011.