2063WP/1-2063WP/138
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés : dossiers juridiques et financiers (1879-2005).
- Secrétariat : correspondance (1998-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle d'autres types d'organismes. Crédit Municipal, rapport, comptabilité analytique, prospective, dossier financier, contre-expertise BDA 1993, Conseil Orientation et Surveillance, point sur la fiscalité.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires