1816 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1816W/1-1816W/29

Date

1965-2001

Importance matérielle

29

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Police administrative

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Réglementation : délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire (1811-2001).
- Commerce : Dérogations au repos dominical des salariés (1993-2000) ; ventes exceptionnelles (échantillon 1993) (1985-1996).
- Hygiène et salubrité : travaux d'office, établissements de restauration (1914-1997).
- Sécurité des usagers : campagnes d'élagage (1984-1996).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1816W/21

Cote/Cotes extrêmes

1816W/21

Date

1993

Présentation du contenu

Commerce. Ventes exceptionnelles. Liquidations de stocks : Linvosges, Burberrye, Pingouin, Meubles Monnier, A la graine d'élite, SARL Scot, Fer 7, Jem's, Casual, Fabys, Charvet, Au muguet de Paris, Formes contemporaines.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français