2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/909 à 2000/921

Cote/Cotes extrêmes

2213W/246, 2213W/338;2213W/339;2213W/340 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

909/2000 : 3 av. S. Appolinaire (2000)
912/2000 : 28 crs de Verdun (2000-2001)
913/2000 : 10 rue de l'Ancienne Préfecture (2000)
914/2000 : 33 rue Seignemartin (2000)
915/2000 : 6 rue République (2000-2001)
917/2000 : 25 rue C. Boyer (2000)
918/2000 : 204 av. J. Jaurès (2000)
919/2000 : 33 rue V. Hugo (2000-2001)
920/2000 : 1 rue d'Ypres (2000)
921/2000 : 8 rue St-Pierre de Vaise (2000).

Mots clés typologiques