2404WP/1-2404WP/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Assurances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Gestion des assurances : suivi des contrats et des sinistres.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Assurances
Présentation du contenu
Sinistres matériels automobiles, sans dommage corporel : déclarations de sinistres, pièces justificatives, devis, rapports (1 à 70).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires