2404 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2404WP/1-2404WP/18

Date

1978-2003

Importance matérielle

18

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des assurances : suivi des contrats et des sinistres.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2404WP/1

Cote/Cotes extrêmes

2404WP/1

Date

2003

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Présentation du contenu

Sinistres matériels automobiles, sans dommage corporel : déclarations de sinistres, pièces justificatives, devis, rapports (1 à 70).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français