2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

Déplier tous les niveaux

Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/79-2449W/91

Consultations préalables : dossiers 2003/36 à 2003/39

Cote/Cotes extrêmes

2449W/85, 2449W/107 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

36/2003 : 18 à 28 rue des Hérideaux, 19 à 21 rue St-Agnan 69008
37/2003 : 21 rue de la Garenne 69005
38/2003 : 57 bvd des Canuts, 45-47 rue Hénon 69004
39/2003 : 6 rue Richan 69004.