Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06/10/1964 (bordereau n° 00440.1)
Présentation du contenu
Plan de classement :
Autorisations d'urbanisme de 1965 :
- 1-378 : permis de constuire (1956-1992)
- 379-384 : accords préalables (1963-1973)
- 385 : avis de principe (1965)
- 386 : Fonds national d'amélioration de l'habitat (1965)
- 387 : infractions : registre (1952-1965)
- 388 : démolitions (1965)
- 389 : exemptions (1964-1966)
- 390 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1964-1965)
- 391 : "affaires diverses" (1965)
- 392 : consultations préalables (1965)
Autorisations d'urbanisme de 1966 :
- 393-747 : permis de constuire (1961-1986)
- 748-750 : accords préalables (1960-1973)
- 751-752 : exemptions (1962-1967)
- 753 : infractions (1965-1966)
- 754 : Fonds national d'amélioration de l'habitat (1966)
- 755 : consultations préalables (1966)
- 756 : "affaires diverses" (1966)
- 757 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1962-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 18 boîtes et 2,10 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1965/91 : institut médico-professionnel Saint-Vincent de Paul, rue Bourgelat, rue d'Enghien, rue Franklin 69002, prorogation 1967/26 (1965-1967)
1965/92 : 47 rue Sarrazin, 39 rue Longefer 69008 (1965)
1965/93 : 62 rue Paul Cazeneuve 69008 (1965)
1965/95 : 8 rue Abraham Bloch 69007 (1965)
1965/96 : 9 cours Général Giraud 69001 (1965-1968)
1965/99 : hôtel international, quai Docteur Gailleton 69002 (1965-1966)
1965/101 : station service, 209 rue de Gerland 69007 (1965-1966)
1965/103 : 96 rue Saint Georges 69005 (1965-1966)
1965/104 : 21-22 quai Arloing 69009 (1965)
1965/106 : 235-237 Grande rue de la Guillotière 69007 (1965-1966)
1965/108 : 94-96 rue Bellecombe 69003 (1965-1966)
1965/109 : 138 rue Vauban 69006 (1965-1968)
1965/111 : 6-8 route de Genas, 4-4 bis chemin Feuillat 69003, modificatif 1966/12 (1965-1966)
1965/112 : 168 rue Cuvier 69006 (1965-1966)
1965/113 : 320 avenue Berthelot 69008, prorogation 1966/73 (1965-1966)
1965/114 : 32 rue Docteur Rebatel 69003 (1965-1968).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
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