352 W

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Cote/Cotes extrêmes

352W/1-352W/66

Date

1952-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00141

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

352W/40

Cote/Cotes extrêmes

352W/40

Date

1956-1962

Présentation du contenu

Permis de construire 1956

516/1956 : 3 rue Richan 69004 (1956-1960)

517/1956 : 109-111 rue du Dauphiné 69003 (1956-1957)

518/1956 : 219 av. J. Jaurès 69007 (1956-1962)

519/1956 : 144 rte de Genas 69003 (1956-1957)

520/1956 : 184 rue de Cdt Charcot 69005 (1956-1960)

521/1956 : 55 ch. de la Garenne 69005 (1956-1959)

522/1956 : 24-26 rue Lalande angle rue Chevillard 69006 (1956-1960).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français