352W/1-352W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
516/1956 : 3 rue Richan 69004 (1956-1960)
517/1956 : 109-111 rue du Dauphiné 69003 (1956-1957)
518/1956 : 219 av. J. Jaurès 69007 (1956-1962)
519/1956 : 144 rte de Genas 69003 (1956-1957)
520/1956 : 184 rue de Cdt Charcot 69005 (1956-1960)
521/1956 : 55 ch. de la Garenne 69005 (1956-1959)
522/1956 : 24-26 rue Lalande angle rue Chevillard 69006 (1956-1960).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires