1771 W

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Cote/Cotes extrêmes

1771W/1-1771W/151

Date

1875-2000

Importance matérielle

151

Origine

Enfance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Enfance

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1771W/99

Cote/Cotes extrêmes

1771W/99

Date

1989-1996

Présentation du contenu

Structures associatives du 7ème arrondissement. Etablissement mixte Les P'tits bouts, crèche Septimousses, Les Ptits de la Guill. Suivi financier, attribution de subventions : délibérations du Conseil municipal, dossier de demande de subvention, convention pour l'octroi de subvention, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales concernant les enfants inscrits dans l'établissement, correspondance, notes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français