73WP/1-73WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00129
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Correspondance envoyée par le service électrocomptable 1962 Instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1961 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1961, 1962 Prestations familiales 1954-1959 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1960 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal (1960) et à la Société mutualiste (1961-1962) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers -1961Enregistrement des sommes mandatées aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1961)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
- Correspondance envoyée par le service électrocomptable : mandatement du personnel municipal (traitements, prestations familiales, cotisations d'assurances sociales) principalement, facturation des loyers du domaine privé de la Ville, établissement mécanographique de documents électoraux, équipement du service en matériel électrocomptable : année 1962 : copie de la correspondance, certificats, états des traitements, listes nominatives, états des versements, notes de service, rapports, états des dépenses en personnel, mémoire 1962
- Instructions relatives aux traitements du personnel municipal : fixation des indemnités, évolution des carrières (promotions, nominations, reclassement, affectation des agents) avec effet sur les traitements : copies d'arrêtés du maire, note de service 1961
- Traitements du personnel municipal titulaire : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : nominations, promotions, mutations, cessation d'activité, indemnités, primes, modification de la situation familiale, changements d'adresse : année 1961 (classement chronologique) : états nominatifs des changements, listes nominatives, états nominatifs des décomptes, états nominatifs des indemnités, note de service 1961, 1962
- Enregistrement des sommes mandatées au personnel municipal : prestations familiales : allocations prénatales, allocations de maternité : état nominatif des attributaires, index des attributaires : registre 1954-1959
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes