313WP/1-313WP/261
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé du cadastre
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par arrondissement et par propriétaire 1980
CADASTRE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en janvier 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
IMPOTS DIRECTS : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties du 1er arrondissement, par ordre alphabétique de propriétaires (le signe * indique une société) : * 835 - B365 ( GROU. - Baye.) : registre 1980
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières