2476WP/1-2476WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux : groupe scolaire F. Mistral, patinoire Charlemagne, patinoire Baraban, hôtel social Riboud, jeux de boules Maison du Peuple, piscine Garibaldi, groupe scolaire P. Painlevé.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Hôtel social Riboud (EI 03042). Mise en sécurité (opération n° 03042001) : correspondance (2006-2008), délibération (2006-2007), programme, diagnostic (2003-2006), APS, APD, rapport d'analyse (2006), rapport commission de sécurité (2003-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires