2148 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2148WP/1-2148WP/56

Date

1982-2006

Importance matérielle

56

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Solidarités - MUSE : fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2148WP/33

Cote/Cotes extrêmes

2148WP/33

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) :

- Préparation : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

- Approbation de l'accord général d'application, arrêté du Maire, note syndicale, propositions faites par le siège solidarités et les antennes.

- Documents de travail, documentation : guide d'animation, synthèse, gestion de ressources, note de méthodologie et d'orientation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français