2148WP/1-2148WP/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarités - MUSE : fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) :
- Préparation : délibérations du Conseil municipal, correspondance.
- Approbation de l'accord général d'application, arrêté du Maire, note syndicale, propositions faites par le siège solidarités et les antennes.
- Documents de travail, documentation : guide d'animation, synthèse, gestion de ressources, note de méthodologie et d'orientation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires