675 WP

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Cote/Cotes extrêmes

675WP/1-675WP/29

Date

1919-1977

Description physique

Notes contenant : 8-47

Importance matérielle

29

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00568

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1976-1977) ; conseillers municipaux : élections, installations, indemnisations (1919-1975) ; conseil des adjoints : procès-verbaux de réunions (1957-1969) ; association des maires de France et congrès national des maires de France, d'Algérie et de l'Union Française (1933-1972) ; atelier de reliure : comptabilité, personnel (1946-1976)

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

675WP/15

Cote/Cotes extrêmes

675WP/15

Date

1919-1943

Présentation du contenu

ELECTIONS ET NOMINATIONS MUNICIPALES : - Renouvellement et installation des conseillers municipaux, élection des maires et des adjoints : convocations, procès-verbaux, feuilles de dépouillement 1919-1940 - Désignation et installation des membres des délégations spéciales et Conseils municipaux : listes nominatives, feuilles de renseignements 1940-1943

Langue des unités documentaires

Français